agent contractuel

pour admission à la retraite

vice-recteur de la Polynésie française

représentant la Fédération française d'aérostation

comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques

Membres suppléants

vice-recteur de la Polynésie française

au nom de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

dans la limite de ses attributions, les décisions suivantes

des cadres du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe

agent contractuel

vice-recteur de la Polynésie française

avec une période probatoire de six mois

(19e section), université de Brest

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

professeur des universités de classe exceptionnelle

inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports de 1re classe

précédemment recteur de l'académie de la Guyane

recteur de l'académie de Corse

professeur des universités

recteur de l'académie de la Guyane

à la commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche

au titre des personnalités qualifiées

chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)

membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche

b) Au titre des personnalités qualifiées

à ses fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Guyane. Son mandat

sur la demande

délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Guyane

représentant du ministre chargé de la recherche

professeur des universités

directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)

membres de la Commission nationale compétente pour l'évaluation des demandes de primes d'encadrement doctoral et de recherche

b) Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil d'orientation de l'Observatoire des distorsions

4. Au titre des personnalités qualifiées

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, détaché depuis le

auprès de l'Institut national de la recherche agronomique

professeur des universités

directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

directeur scientifique à l'INRA

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités

I. - Personnalités désignées ès qualités

directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique ; 42 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Au grade de chevalier

adjudant-chef ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)

74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives

université de Brest

directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique

membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole

membres du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

professeur à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie de Montpellier

membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole

membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)

professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier

membres du comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche, en fonction de leurs compétences dans les domaines scientifiques, techniques ou économiques

professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes

Au 1er septembre 1993

à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

1. Membres élus

COLLÈGE DES PROFESSEURS

Section 9. - Sciences économiques, sociales et humaines

Titulaires

membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

personnalité scientifique

a) Extérieure au centre

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992

Au titre de l'option M

dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)

Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier

dans la discipline Economie rurale et sociologie

sur la liste d'admission

élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

sur la liste complémentaire

élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1991 les soixante-quinze candidats, classés

membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

1o

personnalités scientifiques

a) Extérieures au centre